François Dubus

De: François DUBUS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2018-12-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000037075366(source JORF)
admission
16 Juin 201816/06/2018
De: DUBUS (François, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Alain CAUMEL, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mirabeau (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000030201139(source JORF)
nomination
08 Février 201508/02/2015
De: Dubus (François)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000000423911(source JORF)
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: François Dubus
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000434436(source JORF)
inscription
19 Février 200419/02/2004
De: Dubus (François)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1995-08-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
JORFTEXT000000555937(source JORF)
nomination
31 Octobre 199531/10/1995
De: Dubus (François, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1992/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163284(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993